Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GRAND PAVOIS
Numéro de dépôt :
1259375
Date de dépôt :
01/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/1994
Présentation de la marque GRAND PAVOIS
Déposée le 1 février 1984 par CUER Henri Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAND PAVOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GRAND PAVOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259375.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND PAVOIS est expirée depuis le 1 février 1994.
CUER Henri Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-26